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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE
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BAHIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAHIA
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, SAS

Numéro de dépôt :
92436458
Date de dépôt :
28/09/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2022

Présentation de la marque BAHIA

Déposée le 28 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAHIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) 19 rue de l'Abbaye - 88480 - ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 965 297 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES domicilié(e) BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque BAHIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAHIA est expirée depuis le 28 septembre 2022.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, SAS - 19 rue de l'Abbaye - 88480 - ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France - SIREN 402965297


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES - BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2002 n°2228250 - Publication au BOPI 2002-09-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-29

Inscription le 13 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°381369 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390495 - Publication au BOPI 2004-04-13

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2012 n°2504991 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-18

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