Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASTROPARCHE
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, S.A.

Numéro de dépôt :
1264540
Date de dépôt :
07/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2024

Présentation de la marque ASTROPARCHE

Déposée le 7 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASTROPARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) 19 rue de l'Abbaye - 88480 - ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 965 297 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 domicilié(e) - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque ASTROPARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ASTROPARCHE est expirée depuis le 7 mars 2024.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, S.A. - 19 rue de l'Abbaye - 88480 - ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France - SIREN 402965297


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2004 n°2257153 - Publication au BOPI 2004-01-16

Inscription le 22 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395017 - Publication au BOPI 2004-06-22

Renouvellement sans limitation n°2030462 - Publication au BOPI 1994-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2013 n°2547180 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-30

Papiers, produits en papiers, papeterie.