Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3000
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE

Numéro de dépôt :
92422469
Date de dépôt :
12/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2002

Présentation de la marque 3000

Déposée le 12 juin 1992 par la société PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la société PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) 88480 ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 780 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque 3000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3000 est expirée depuis le 12 juin 2002.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE - 88480 ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France - SIREN 505780296


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Papeterie