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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE
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1979
Marque renouvelée - Marque en vigueur

1979
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, SAS

Numéro de dépôt :
1729057
Date de dépôt :
06/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2030

Présentation de la marque 1979

Déposée le 6 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 1979 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) ., 88480 ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 965 297 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme MONSNERGUE Ellen domicilié(e) 34 Avenue du Général Leclerc, CS 91455, 68071 MULHOUSE CEDEX - France.

La marque 1979 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque 1979 arrivera à expiration en date du 6 novembre 2030.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, SAS - ., 88480 ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France - SIREN 402965297


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme MONSNERGUE Ellen - 34 Avenue du Général Leclerc, CS 91455, 68071 MULHOUSE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-39

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2000 n°2179190 - Publication au BOPI 2000-07-26

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2010 n°2446631 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-16

Renouvellement avec limitation le 17 juillet 2020 n°2754602 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-17

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés.