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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE
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1776
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1776
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1391662
Date de dépôt :
29/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/1997
1776 de PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE

Présentation de la marque 1776

Déposée le 29 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 1776 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) 88480 ETIVAL-CLAIREFONTAINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque 1776 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1776 est expirée depuis le 29 janvier 1997.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE (société anonyme) - 88480 ETIVAL-CLAIREFONTAINE. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.