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Marques déposées par PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE
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1776
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1776
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE

Numéro de dépôt :
1007642
Date de dépôt :
31/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque 1776

Déposée le 31 janvier 1977 par PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 1776 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) (Société anonyme) 88480 ETIVAL CLAIREFONTAINE. - France.

La marque 1776 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque 1776 est expirée depuis le 31 janvier 1987.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE - (Société anonyme) 88480 ETIVAL CLAIREFONTAINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-013

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés