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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CHANTRAINE
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EUROPAFFICHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROPAFFICHE
PAPETERIES DE CHANTRAINE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1473345
Date de dépôt :
22/06/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2018

Présentation de la marque EUROPAFFICHE

Déposée le 22 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CHANTRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROPAFFICHE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CHANTRAINE domicilié(e) 25 Rue de Chantraine,02140 ROUGERIES (dossier no 2376875) - 02140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 347 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2376875) - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EUROPAFFICHE est expirée depuis le 22 juin 2018.

PAPETERIES DE CHANTRAINE a également déposé les autres marques suivantes : FRICTIONOR , CHANTECO , EUROPAFFICHE , CHANTECHROME , CHANTEKRAFT , CHANTEBLEU , FRICTIONOR , CHANTEKOTE , CHANTEBUS , CHANTECADO


PAPETERIES DE CHANTRAINE Société par actions simplifiée - 25 Rue de Chantraine,02140 ROUGERIES (dossier no 2376875) - 02140 - France - SIREN 323347062


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2376875) - 69134 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10

Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183228 - Publication au BOPI 1995-03-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Renouvellement sans limitation n°2119048 - Publication au BOPI 1998-31

Inscription le 5 février 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°490285 - Publication au BOPI 2009-02-05

Inscription le 10 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°484874 - Publication au BOPI 2008-11-10

Inscription le 29 juin 1998 - Changement d'adresse n°257116 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 29 mars 1999 - Concession de licence n°274684 - Publication au BOPI 1999-03-29

Inscription le 29 mars 1999 - Concession de licence n°274685 - Publication au BOPI 1999-03-29

Inscription le 29 mars 1999 - Concession de licence n°274688 - Publication au BOPI 1999-03-29

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2008 n°2376875 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 13 février 2013 - Résiliation de licence n°594724 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-13

Inscription le 13 février 2013 - Résiliation de licence n°594725 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-13

Inscription le 13 février 2013 - Résiliation de licence n°594726 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-13

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].