CHANTECAN
Présentation de la marque CHANTECAN
Déposée le 28 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CHANTRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHANTECAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHANTECAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANTECAN est expirée depuis le 28 juillet 2007.
PAPETERIES DE CHANTRAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 1997 n°2093440 - Publication au BOPI 1997-07-03
Inscription le 29 mars 1999 - Concession de licence n°274688 - Publication au BOPI 1999-03-29
Inscription le 29 mars 1999 - Concession de licence n°274685 - Publication au BOPI 1999-03-29
Inscription le 29 mars 1999 - Concession de licence n°274684 - Publication au BOPI 1999-03-29
Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183228 - Publication au BOPI 1995-03-20