Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Papeteries de Buxeuil

Numéro de dépôt :
948257
Date de dépôt :
03/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 mars 1976 par Papeteries de Buxeuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Papeteries de Buxeuil domicilié(e) (soc. an.), Buxeuil, Descartes (Indreet Loire). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948257.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 3 mars 1986.

Papeteries de Buxeuil a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , EDET CORPOREL , TAM


Papeteries de Buxeuil - (soc. an.), Buxeuil, Descartes (Indreet Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-504

Papier toilette en ouate de cellulose pour l'hygiène du corps.