PAPETERIES DE BELGIQUE (société anonyme de droits belges)
Numéro de dépôt :
1183276
Date de dépôt :
28/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque TRANSPAC
Déposée le 28 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE BELGIQUEde droits belges
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRANSPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE BELGIQUEde droits belges domicilié(e) 140, avenue Louise, 1050 BRUXELLES (Belgique). - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.
La marque TRANSPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TRANSPAC est expirée depuis le 28 septembre 1991.
PAPETERIES DE BELGIQUE (société anonyme de droits belges) - 140, avenue Louise, 1050 BRUXELLES (Belgique). - Belgique
Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10
Inscription le 25 novembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°57803 - Publication au BOPI 1991-11-25
Inscription le 25 novembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57802 - Publication au BOPI 1991-11-25
Complex formé d'une part d'aluminium et d'autre part de papier ou de carton et/ou de matières plastiques;complex formé d'une part de papier ou de carton et d'autre part d'aluminium et/ou de matières plastiques; complex formé d'une part de matières plastiques et d'autre part d'aluminium et/ou de papier ou de carton.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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