Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEETEX
PAPETERIES DE BELGIQUE, Société Anonyme de droit belge, 140, Avenue Louise, 1050 BRUXELLES (Belgique).

Numéro de dépôt :
1167336
Date de dépôt :
07/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SWEETEX

Déposée le 7 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE BELGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWEETEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque SWEETEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SWEETEX est expirée depuis le 7 avril 1991.

PAPETERIES DE BELGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CADARA , UTHYLENE , UTHYLENE


PAPETERIES DE BELGIQUE, Société Anonyme de droit belge, 140, Avenue Louise, 1050 BRUXELLES (Belgique). - Belgique


CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-35

Papier et articles en papier (non compris dans d'autres classes), carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques;papeterie.Tissus;couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).