Déposée le 23 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DALLE ET LECOMTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DAFAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DALLE ET LECOMTE domicilié(e) 59166 BOUSBECQUE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.
La marque DAFAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAPETERIES DALLE ET LECOMTE société anonyme - 59166 BOUSBECQUE. - France
PROPI Conseils. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35
Inscription le 27 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248635 - Publication au BOPI 1998-01-27
Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183229 - Publication au BOPI 1995-03-20
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);papeterie, matières adhésives (pour la papeterie).Gutta-percha, comme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles;plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler.Tissus. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers tentures.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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