Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAFAN
PAPETERIES DALLE ET LECOMTE société anonyme

Numéro de dépôt :
1457025
Date de dépôt :
23/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/1998

Présentation de la marque DAFAN

Déposée le 23 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DALLE ET LECOMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAFAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DALLE ET LECOMTE domicilié(e) 59166 BOUSBECQUE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque DAFAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAFAN est expirée depuis le 23 mars 1998.

PAPETERIES DALLE ET LECOMTE a également déposé les autres marques suivantes : PRECUT , LE SALUBRE , TOPOME , GRILLON , LYSCOAT , P.V.S. , LYSON , LEM , ONDINE


PAPETERIES DALLE ET LECOMTE société anonyme - 59166 BOUSBECQUE. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Inscription le 27 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248635 - Publication au BOPI 1998-01-27

Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183229 - Publication au BOPI 1995-03-20

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);papeterie, matières adhésives (pour la papeterie).Gutta-percha, comme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles;plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler.Tissus. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers tentures.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.