Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSFILM
Papeteries CANSON & MONTGOLFIER (S.A.)

Numéro de dépôt :
1490420
Date de dépôt :
03/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/1998

Présentation de la marque TRANSFILM

Déposée le 3 août 1988 par la Société Anonyme (SA) Papeteries CANSON & MONTGOLFIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSFILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Papeteries CANSON & MONTGOLFIER domicilié(e) Vidalon par Davezieux, 07104 ANNONAY. - France.

La marque TRANSFILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSFILM est expirée depuis le 3 août 1998.

Papeteries CANSON & MONTGOLFIER a également déposé les autres marques suivantes : CREALAND , PAPERJET , CANSON , CARTON PLUME CANSON , (Marque figurative) , LES PAPIERS CANSON , EVASION , CANSON LE SUPPORT DE VOTRE TALENT , CAD CANSON , AVIA


Papeteries CANSON & MONTGOLFIER (S.A.) - Vidalon par Davezieux, 07104 ANNONAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Papier et articles en papier, supports papiers et films pour le dessin assisté par ordinateur, papiers et supports papiers pour tables traÇantes et imprimantes par jet d'encre, transfert thermique, laser, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeteries;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.