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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER
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PATRIMOINE DE CANSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMOINE DE CANSON
PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1413181
Date de dépôt :
12/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/1997

Présentation de la marque PATRIMOINE DE CANSON

Déposée le 12 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATRIMOINE DE CANSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER domicilié(e) VIDALON-LES-ANNONAY par DAVEZIEUX (Ardèche). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque PATRIMOINE DE CANSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE DE CANSON est expirée depuis le 12 juin 1997.

PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER a également déposé les autres marques suivantes : CREALAND , PAPERJET , CANSON , CARTON PLUME CANSON , (Marque figurative) , LES PAPIERS CANSON , EVASION , CANSON LE SUPPORT DE VOTRE TALENT , CAD CANSON , AVIA


PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER, société anonyme - VIDALON-LES-ANNONAY par DAVEZIEUX (Ardèche). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.