Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOULIN DU ROY
PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER, société anonyme, VIDALON-LES-ANNONAY, par DAVEZIEUX (Ardèche).

Numéro de dépôt :
1190817
Date de dépôt :
24/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MOULIN DU ROY

Déposée le 24 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOULIN DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque MOULIN DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MOULIN DU ROY est expirée depuis le 24 décembre 1991.

PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER a également déposé les autres marques suivantes : CREALAND , PAPERJET , CANSON , CARTON PLUME CANSON , (Marque figurative) , LES PAPIERS CANSON , EVASION , CANSON LE SUPPORT DE VOTRE TALENT , CAD CANSON , AVIA


PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER, société anonyme, VIDALON-LES-ANNONAY, par DAVEZIEUX (Ardèche). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes).