MOULIN DU ROY
Présentation de la marque MOULIN DU ROY
Déposée le 24 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOULIN DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOULIN DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MOULIN DU ROY est expirée depuis le 24 décembre 1991.
PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20