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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES CANSON MONTGOLFIER
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PAPETERIES CANSON MONTGOLFIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1574778
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2000
Marque figurative de PAPETERIES CANSON MONTGOLFIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 février 1990 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES CANSON MONTGOLFIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES CANSON MONTGOLFIER domicilié(e) VIDALON-LES-ANNONAY, 07100 DAVEZIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574778.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 février 2000.

PAPETERIES CANSON MONTGOLFIER a également déposé les autres marques suivantes : CREALAND , PAPERJET , CANSON , CARTON PLUME CANSON , (Marque figurative) , LES PAPIERS CANSON , EVASION , CANSON LE SUPPORT DE VOTRE TALENT , CAD CANSON , AVIA


PAPETERIES CANSON MONTGOLFIER, société anonyme - VIDALON-LES-ANNONAY, 07100 DAVEZIEUX - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes) et tous articles de papeterie