(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 mars 1980 par PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1126897.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 11 mars 1990.
PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040
Inscription le 18 mai 1992 - Transmission de propriété n°63095 - Publication au BOPI 1992-05-18
Inscription le 20 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58792 - Publication au BOPI 1991-12-20
Inscription - Transmission de propriété n°37608 - Publication au BOPI