Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER

Numéro de dépôt :
1126897
Date de dépôt :
11/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 mars 1980 par PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER, domicilié(e) société anonyme, VIDALON-LES-ANNONAY, par DAVEZIEUX (Ardèche). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1126897.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 11 mars 1990.

PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER a également déposé les autres marques suivantes : CREALAND , PAPERJET , CANSON , CARTON PLUME CANSON , (Marque figurative) , LES PAPIERS CANSON , EVASION , CANSON LE SUPPORT DE VOTRE TALENT , CAD CANSON , AVIA


PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER - société anonyme, VIDALON-LES-ANNONAY, par DAVEZIEUX (Ardèche). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040

Inscription le 18 mai 1992 - Transmission de propriété n°63095 - Publication au BOPI 1992-05-18

Inscription le 20 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58792 - Publication au BOPI 1991-12-20

Inscription - Transmission de propriété n°37608 - Publication au BOPI

Papiers, articles en papiers, cartons, imprimés.