Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVASION
PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER, société anonyme, VIDALON-LES-ANNONAY par DAVEZIEUX (Ardèche).

Numéro de dépôt :
1302882
Date de dépôt :
19/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/1995

Présentation de la marque EVASION

Déposée le 19 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EVASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque EVASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVASION est expirée depuis le 19 mars 1995.

PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER a également déposé les autres marques suivantes : CREALAND , PAPERJET , CANSON , CARTON PLUME CANSON , (Marque figurative) , LES PAPIERS CANSON , CANSON LE SUPPORT DE VOTRE TALENT , CAD CANSON , AVIA , E


PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER, société anonyme, VIDALON-LES-ANNONAY par DAVEZIEUX (Ardèche). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Enveloppes.