Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OCTALE
PAPETERIES CANSON ET MONTGOLFIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1484960
Date de dépôt :
25/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/2008

Présentation de la marque OCTALE

Déposée le 25 août 1988 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES CANSON ET MONTGOLFIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES CANSON ET MONTGOLFIER domicilié(e) Vidalon, Davezieux, 07100 Annonay (dossier no 2124412) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARJO WIGGINS S.A. Maxime DOMANGE domicilié(e) (dossier no 2124412) - France.

La marque OCTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCTALE est expirée depuis le 25 août 2008.

PAPETERIES CANSON ET MONTGOLFIER a également déposé les autres marques suivantes : LEO GRAFFITO , J + B JAMICE + BONVARLET , CANSON SATIN , Print-on Your personal print shop , CLUB GRAFFITO , POPCOLOR , CANSON , PATRIMOINE CANSON , LEO , (Marque figurative)


PAPETERIES CANSON ET MONTGOLFIER Société Anonyme - Vidalon, Davezieux, 07100 Annonay (dossier no 2124412) - France


ARJO WIGGINS S.A. Maxime DOMANGE - (dossier no 2124412) - France


Inscription le 2 mai 2001 - Changement de dénomination n°323141 - Publication au BOPI 2001-05-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Renouvellement avec limitation le 20 août 1998 n°2124412 - Publication au BOPI 1998-08-20

Inscription le 21 avril 1992 - Transmission de propriété n°62317 - Publication au BOPI 1992-04-21

Inscription le 20 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58792 - Publication au BOPI 1991-12-20

Inscription - Renonciation partielle n°36240 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°36240 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°36240 - Publication au BOPI

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) ; pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; clichés.