(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 février 1999 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES CANSON ET MONTGOLFIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774133.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 février 2009.
PAPETERIES CANSON ET MONTGOLFIER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 mai 2001 - Changement de dénomination n°323141 - Publication au BOPI 2001-05-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30
Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12