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Marques déposées par la société PAPETERIES CANSON ET MONGOLFIER
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SACADOC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SACADOC
PAPETERIES CANSON ET MONGOLFIER

Numéro de dépôt :
1245042
Date de dépôt :
15/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2003

Présentation de la marque SACADOC

Déposée le 15 septembre 1983 par la société PAPETERIES CANSON ET MONGOLFIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SACADOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PAPETERIES CANSON ET MONGOLFIER domicilié(e) VIDALON-DAVEZIEUX, 07100 ANNONAY (dossier no 2020464) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 241 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2020464) - France.

La marque SACADOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SACADOC est expirée depuis le 15 septembre 2003.


PAPETERIES CANSON ET MONGOLFIER - VIDALON-DAVEZIEUX, 07100 ANNONAY (dossier no 2020464) - France - SIREN 335620241


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2020464) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 1993 n°2020464 - Publication au BOPI 1993-06-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Inscription le 2 mai 2001 - Changement de dénomination n°323141 - Publication au BOPI 2001-05-02

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.