Marque enregistrée - Marque en non vigueur
XENABEL
Numéro de dépôt :
1101658
Date de dépôt :
02/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque XENABEL
Déposée le 2 juillet 1979 par PAPETERIES BELLEGARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « XENABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque XENABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque XENABEL est expirée depuis le 2 juillet 1989.
PAPETERIES BELLEGARDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-005