Déposée le 11 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES BELLEGARDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES BELLEGARDE domicilié(e) Parc d'Activités " les Rives de Seine ", 6-8 rue Nicolau, B.P. 150, 93403 SAINT OUEN Cédex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAPETERIES BELLEGARDE S.A. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756159.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAPETERIES BELLEGARDE S.A. - Parc d'Activités " les Rives de Seine ", 6-8 rue Nicolau, B.P. 150, 93403 SAINT OUEN Cédex - France
PAPETERIES BELLEGARDE S.A. - France
Inscription le 30 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310602 - Publication au BOPI 2000-10-30
Articles de papeterie et de librairie entièrement en papier ou en carton. Boîtes-archives, porte-crayons et chevalets porte-nom, chevalets de table, blocs d'écriture, chemises, paravents, tableaux-chevalets, tableaux et panneaux d'affichage, articles de bureau, meubles et parties de ceux-ci, tous ces produits étant exclusivement en papier ou en carton.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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