Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEAFETE
PAPETERIE PROVENCALE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3972777
Date de dépôt :
26/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/12/2022
IDEAFETE de PAPETERIE PROVENCALE

Présentation de la marque IDEAFETE

Déposée le 26 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIE PROVENCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « IDEAFETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIE PROVENCALE domicilié(e) Z.I., PARC DE L'ARGILE, B.P. 1402 - 06372 - MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 695 520 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. VARRAUD – SANTELLI – ESTRANY – BROM, Mme BROM Marie-Line domicilié(e) 52 BOULEVARD CARNOT - 06400 - CANNES - France.

La marque IDEAFETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972777.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEAFETE est expirée depuis le 26 décembre 2022.

PAPETERIE PROVENCALE a également déposé les autres marques suivantes : IDEA HOME DECO , emballage futé , Festiboutik la boutique de la fête!


PAPETERIE PROVENCALE, S.A.S. - Z.I., PARC DE L'ARGILE, B.P. 1402 - 06372 - MOUANS SARTOUX - France - SIREN 695520015


S.C.P. VARRAUD – SANTELLI – ESTRANY – BROM, Mme BROM Marie-Line - 52 BOULEVARD CARNOT - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.