Déposée le 9 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DU POITOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BEAUMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DU POITOU domicilié(e) 21, Avenue de Bordeaux,86490 BEAUMONT - 86490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 780 583 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque BEAUMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAPETERIE DU POITOU, Société Anonyme - 21, Avenue de Bordeaux,86490 BEAUMONT - 86490 - France - SIREN 325780583
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Dévidoirs métalliques non mécaniques pour papier d'emballage et pour papier cadeau. Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie) ; catalogues ; cartonnages. imprimés ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; feuilles de viscose pour l'emballage ; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage ; tubes en carton ; emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; boîtes en carton ou en papier ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; étiquettes non en tissu ; faire-part (papeterie) ; cartes de souhaits ; papeterie ; photographies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; coupe-papier (articles de bureau) ; instruments d'écriture ; crayons distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; écussons (cachets en papier) ; décalcomanies ; étiquettes autocollantes ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs à dessins ; rubans en papier pour l'emballage ; nœuds en papier (papeterie) ; images ; impressions. Cordes et ficelles pour l'emballage ; ficelles en papier ; sacs, pochettes, enveloppes en matières textiles pour l'emballage ; rubans en lin ou en coton pour l'emballage. Rubans (passementerie) ; rubans élastiques. Imprimerie ; traitement du papier, apprêtage du papier ; impression de dessins ; impression en offset ; impression lithographique ; photocomposition ; photogravure.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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