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Marques déposées par Papeterie des Chatelles
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CHATELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATELLES
Papeterie des Chatelles

Numéro de dépôt :
938852
Date de dépôt :
24/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHATELLES

Déposée le 24 novembre 1975 par Papeterie des Chatelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Papeterie des Chatelles domicilié(e) (soc. an.), Raon-L'Etape (Vosges). - France.

La marque CHATELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATELLES est expirée depuis le 24 novembre 1985.

Papeterie des Chatelles a également déposé les autres marques suivantes : BUROCOLOR , PC BEAUREGARD


Papeterie des Chatelles - (soc. an.), Raon-L'Etape (Vosges). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489

Papiers d'écoliers, papiers d'écriture, papiers d'impression, papiers à lettres, enveloppes, cahiers pour écoliers, couvertures de cahiers, protège-cahiers, pochettes et boîtes-papeterie, pochettes-correspondance, papier duplicateur, articles de papeterie.