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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Papeterie des Chatelles Distribution
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CHATELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATELLES
Papeterie des Chatelles Distribution, SAS

Numéro de dépôt :
3798534
Date de dépôt :
18/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2021
CHATELLES de Papeterie des Chatelles Distribution

Présentation de la marque CHATELLES

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Papeterie des Chatelles Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Papeterie des Chatelles Distribution domicilié(e) 1 Route de Saint Dié - 88110 - Raon L'etape - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Papeterie des Chatelles Distribution domicilié(e) 1 Route de Saint Dié - 88110 - Raon L'etape - France.

La marque CHATELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798534.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATELLES est expirée depuis le 18 janvier 2021.


Papeterie des Chatelles Distribution, SAS - 1 Route de Saint Dié - 88110 - Raon L'etape - France


Papeterie des Chatelles Distribution - 1 Route de Saint Dié - 88110 - Raon L'etape - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 12 juin 2012 - Renonciation partielle n°577765 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-12

Inscription le 2 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600215 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-05-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.