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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DES CARMELITES
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PAPCAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPCAR
PAPETERIE DES CARMELITES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1620117
Date de dépôt :
20/09/1989
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
20/09/1999
PAPCAR de PAPETERIE DES CARMELITES

Présentation de la marque PAPCAR

Déposée le 20 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DES CARMELITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « PAPCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DES CARMELITES domicilié(e) BP 42 1 rue André Ampère, 14126 MONDEVILLE CEDEX - France.

La marque PAPCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPCAR est expirée depuis le 20 septembre 1999.

PAPETERIE DES CARMELITES a également déposé les autres marques suivantes : PALIACARM , CP


PAPETERIE DES CARMELITES (S.A.) - BP 42 1 rue André Ampère, 14126 MONDEVILLE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Papier, Carton, Plastique, et produits en ces matières pour l'emballage, Produits de l'imprimerie, Produits à usage alimentaire, industriel et commercial à savoir: - Papier toilette - Serviettes de table en papier - Sets de table en papier Machines pour l'emballage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.