Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CP
PAPETERIE DES CARMELITES

Numéro de dépôt :
1069302
Date de dépôt :
29/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CP

Déposée le 29 septembre 1978 par PAPETERIE DES CARMELITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAPETERIE DES CARMELITES domicilié(e) (S.A.), 1 rue A. Ampère, Zone Industrielle, 14000 CAEN CORMELLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PORTE. - France.

La marque CP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CP est expirée depuis le 29 septembre 1988.

PAPETERIE DES CARMELITES a également déposé les autres marques suivantes : PALIACARM , PAPCAR


PAPETERIE DES CARMELITES - (S.A.), 1 rue A. Ampère, Zone Industrielle, 14000 CAEN CORMELLES. - France


Cabinet PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliure, papeterie.