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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIE DE VOIRON
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MECALASER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MECALASER
PAPETERIE DE VOIRON Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1295491
Date de dépôt :
08/01/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2015

Présentation de la marque MECALASER

Déposée le 8 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIE DE VOIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MECALASER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIE DE VOIRON domicilié(e) 27 avenue du Granier,38240 MEYLAN (dossier no 2275820) - 38240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 328 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2275820) - 69006 - France.

La marque MECALASER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MECALASER est expirée depuis le 8 janvier 2015.

PAPETERIE DE VOIRON a également déposé les autres marques suivantes : COLORTHERM , COPITHERM , ROTOMECA , CELLUCAL , VOIRON


PAPETERIE DE VOIRON Société par actions simplifiée - 27 avenue du Granier,38240 MEYLAN (dossier no 2275820) - 38240 - France - SIREN 410328355


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2275820) - 69006 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Renouvellement sans limitation n°2041436 - Publication au BOPI 1995-03

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2004 n°2275820 - Publication au BOPI 2004-11-19

Inscription le 18 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°485108 - Publication au BOPI 2008-11-18

Inscription le 18 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485107 - Publication au BOPI 2008-11-18

Inscription le 8 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301758 - Publication au BOPI 2000-06-08

Inscription le 21 janvier 2002 - Gage constitué n°339015 - Publication au BOPI 2002-01-21

Inscription le 30 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239507 - Publication au BOPI 1997-06-30

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement, (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].