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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE PONT SAINTE MAXENCE
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TITANIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITANIA
PAPETERIE DE PONT SAINTE MAXENCE, société anonyme, française, rue Pasteur, 60700 PONT SAINTE MAXENCE.

Numéro de dépôt :
1299204
Date de dépôt :
14/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/1995

Présentation de la marque TITANIA

Déposée le 14 février 1985 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE PONT SAINTE MAXENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TITANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE PONT SAINTE MAXENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LORDONNOIS. - France.

La marque TITANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITANIA est expirée depuis le 14 février 1995.

PAPETERIE DE PONT SAINTE MAXENCE a également déposé les autres marques suivantes : SENLIS , SECUPRINT , SENLIS , SETCOAT


PAPETERIE DE PONT SAINTE MAXENCE, société anonyme, française, rue Pasteur, 60700 PONT SAINTE MAXENCE. - France


Cabinet LORDONNOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Inscription le 10 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187389 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174791 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription le 9 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°173257 - Publication au BOPI 1994-06-09

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.