Marque renouvelée - Marque en non vigueur
SENLIS
Numéro de dépôt :
940193
Date de dépôt :
09/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SENLIS
Déposée le 9 décembre 1975 par Papeterie de Pont-Sainte-Maxence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SENLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SENLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SENLIS est expirée depuis le 9 décembre 1985.
Papeterie de Pont-Sainte-Maxence a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-491