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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Papeterie de Moulin Vieux
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SETUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SETUS
Papeterie de Moulin Vieux (S.A.)

Numéro de dépôt :
98718266
Date de dépôt :
11/02/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2008

Présentation de la marque SETUS

Déposée le 11 février 1998 par la Société Anonyme (SA) Papeterie de Moulin Vieux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SETUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Papeterie de Moulin Vieux domicilié(e) 503 Avenue du Dauphiné, 38530 Pontcharra s/ Breda - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 500 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Papeteries de Moulin Vieux - France.

La marque SETUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SETUS est expirée depuis le 11 février 2008.

Papeterie de Moulin Vieux a également déposé les autres marques suivantes : LE PAPIER NATURE , M PAPETERIE DE MOULIN VIEUX , (Marque figurative) , HARMONIE , MILLAS , REPROCOPIE , SOLUTION PAPIER , LEADERCOPY , LYRE , BIOEMBAL


Papeterie de Moulin Vieux (S.A.) - 503 Avenue du Dauphiné, 38530 Pontcharra s/ Breda - France - SIREN 055500185


Papeteries de Moulin Vieux - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Papier ; carton (brut ou mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes.