Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROTOQUATRO
Numéro de dépôt :
1193904
Date de dépôt :
19/01/1982
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
19/01/1992
Présentation de la marque ROTOQUATRO
Déposée le 19 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE MOULIN VIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « ROTOQUATRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROTOQUATRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTOQUATRO est expirée depuis le 19 janvier 1992.
PAPETERIE DE MOULIN VIEUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24