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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE MOULIN VIEUX
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LE PAPIER NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAPIER NATURE
PAPETERIE DE MOULIN VIEUX - SA

Numéro de dépôt :
1734421
Date de dépôt :
05/06/1991
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
05/06/2001

Présentation de la marque LE PAPIER NATURE

Déposée le 5 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE MOULIN VIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « LE PAPIER NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE MOULIN VIEUX domicilié(e) 38530 PONTCHARRA - France.

La marque LE PAPIER NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAPIER NATURE est expirée depuis le 5 juin 2001.

PAPETERIE DE MOULIN VIEUX a également déposé les autres marques suivantes : M PAPETERIE DE MOULIN VIEUX , (Marque figurative) , HARMONIE , MILLAS , REPROCOPIE , SOLUTION PAPIER , LEADERCOPY , LYRE , BIOEMBAL , CALLISTO


PAPETERIE DE MOULIN VIEUX - SA - 38530 PONTCHARRA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12

Inscription le 22 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°185440 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 22 mai 1995 - Transmission de propriété n°185439 - Publication au BOPI 1995-05-22

Papier integrant des fibres recyclees.