Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE MOULIN VIEUX
/
BIOVIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOVIE
PAPETERIE DE MOULIN VIEUX SA

Numéro de dépôt :
93480797
Date de dépôt :
13/08/1993
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
13/08/2003

Présentation de la marque BIOVIE

Déposée le 13 août 1993 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE MOULIN VIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « BIOVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE MOULIN VIEUX domicilié(e) 503 AVENUE DU DAUPHINE, 38530 PONTCHARRA SUR BREDA - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 500 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAPETERIE DE MOULIN VIEUX SA - France.

La marque BIOVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVIE est expirée depuis le 13 août 2003.

PAPETERIE DE MOULIN VIEUX a également déposé les autres marques suivantes : LE PAPIER NATURE , M PAPETERIE DE MOULIN VIEUX , (Marque figurative) , HARMONIE , MILLAS , REPROCOPIE , SOLUTION PAPIER , LEADERCOPY , LYRE , BIOEMBAL


PAPETERIE DE MOULIN VIEUX SA - 503 AVENUE DU DAUPHINE, 38530 PONTCHARRA SUR BREDA - France - SIREN 055500185


PAPETERIE DE MOULIN VIEUX SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Inscription le 22 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°185440 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 22 mai 1995 - Transmission de propriété n°185439 - Publication au BOPI 1995-05-22

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Papier carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes PAPIER NATURE 100 % RECYCLE