BIOEMBAL
Présentation de la marque BIOEMBAL
Déposée le 2 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE MOULIN VIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOEMBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIOEMBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOEMBAL est expirée depuis le 2 novembre 2003.
PAPETERIE DE MOULIN VIEUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25
Inscription le 22 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°185440 - Publication au BOPI 1995-05-22
Inscription le 22 mai 1995 - Transmission de propriété n°185439 - Publication au BOPI 1995-05-22
Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50