Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOEMBAL
PAPETERIE DE MOULIN VIEUX SA

Numéro de dépôt :
93490678
Date de dépôt :
02/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2003

Présentation de la marque BIOEMBAL

Déposée le 2 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE MOULIN VIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOEMBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE MOULIN VIEUX domicilié(e) 503 AVENUE DU DAUPHINE, 38530 PONTCHARRA SUR BREDA - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 500 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAPETERIE DE MOULIN VIEUX SA - France.

La marque BIOEMBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOEMBAL est expirée depuis le 2 novembre 2003.

PAPETERIE DE MOULIN VIEUX a également déposé les autres marques suivantes : LE PAPIER NATURE , M PAPETERIE DE MOULIN VIEUX , (Marque figurative) , HARMONIE , MILLAS , REPROCOPIE , SOLUTION PAPIER , LEADERCOPY , LYRE , CALLISTO


PAPETERIE DE MOULIN VIEUX SA - 503 AVENUE DU DAUPHINE, 38530 PONTCHARRA SUR BREDA - France - SIREN 055500185


PAPETERIE DE MOULIN VIEUX SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Inscription le 22 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°185440 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 22 mai 1995 - Transmission de propriété n°185439 - Publication au BOPI 1995-05-22

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Papier carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes.Papier emballage, sacs papier, enveloppes