Marque renouvelée - Marque en vigueur

TORITO-CUIR
PAPETERIE DE MANDEURE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3374527
Date de dépôt :
29/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2025
TORITO-CUIR de PAPETERIE DE MANDEURE

Présentation de la marque TORITO-CUIR

Déposée le 29 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIE DE MANDEURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORITO-CUIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIE DE MANDEURE domicilié(e) 14 rue de la Papeterie - 25350 - MANDEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 310 807 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque TORITO-CUIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORITO-CUIR arrivera à expiration en date du 29 juillet 2025.

PAPETERIE DE MANDEURE a également déposé les autres marques suivantes : MAND-O-LINE , DOSSIER PEAU , TORITO-LINE , RIGICAL , PAPAGO , JURA , RIGICAL , GINKGO , PEAU D'ANE , GENYOUS


PAPETERIE DE MANDEURE, Société par actions simplifiée - 14 rue de la Papeterie - 25350 - MANDEURE - France - SIREN 339310807


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2015 n°2593049 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-16

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