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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE MANDEURE
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RIGICAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIGICAL
PAPETERIE DE MANDEURE S.A.

Numéro de dépôt :
94549847
Date de dépôt :
13/12/1994
Lieu de dépôt :
MONTBELIARD
Date d'expiration :
13/12/2004

Présentation de la marque RIGICAL

Déposée le 13 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE MANDEURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBELIARD), la marque française « RIGICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE MANDEURE domicilié(e) 14, rue de la Papeterie, 25350 MANDEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 310 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard DENEUBOURG PAPETERIE DE MANDEURE - France.

La marque RIGICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIGICAL est expirée depuis le 13 décembre 2004.

PAPETERIE DE MANDEURE a également déposé les autres marques suivantes : MAND-O-LINE , DOSSIER PEAU , TORITO-LINE , RIGICAL , PAPAGO , TORITO-CUIR , JURA , GINKGO , PEAU D'ANE , GENYOUS


PAPETERIE DE MANDEURE S.A. - 14, rue de la Papeterie, 25350 MANDEURE - France - SIREN 339310807


M. Gérard DENEUBOURG PAPETERIE DE MANDEURE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Articles de la Papeterie (Papier, Chemises, Dossier)