Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAND-O-LINE
PAPETERIE DE MANDEURE (SA)

Numéro de dépôt :
92447846
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
MONTBELIARD
Date d'expiration :
11/12/2002

Présentation de la marque MAND-O-LINE

Déposée le 11 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE MANDEURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBELIARD), la marque française « MAND-O-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE MANDEURE domicilié(e) 14 RUE DE LA PAPETERIE, 25350 MANDEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 310 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DENEUBOURG - France.

La marque MAND-O-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAND-O-LINE est expirée depuis le 11 décembre 2002.

PAPETERIE DE MANDEURE a également déposé les autres marques suivantes : DOSSIER PEAU , TORITO-LINE , RIGICAL , PAPAGO , TORITO-CUIR , JURA , RIGICAL , GINKGO , PEAU D'ANE , GENYOUS


PAPETERIE DE MANDEURE (SA) - 14 RUE DE LA PAPETERIE, 25350 MANDEURE - France - SIREN 339310807


M. DENEUBOURG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Articles de la papeterie (papier, chemises, dossiers)