Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUSTRO-CARTE LUSTROCARTE
PAPETERIE DE MANDEURE S.A.

Numéro de dépôt :
94549849
Date de dépôt :
13/12/1994
Lieu de dépôt :
MONTBELIARD
Date d'expiration :
13/12/2004

Présentation de la marque LUSTRO-CARTE LUSTROCARTE

Déposée le 13 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE MANDEURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBELIARD), la marque française « LUSTRO-CARTE LUSTROCARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE MANDEURE domicilié(e) 14, rue de la Papeterie, 25350 MANDEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 310 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard DENEUBOURG PAPETERIE DE MANDEURE - France.

La marque LUSTRO-CARTE LUSTROCARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUSTRO-CARTE LUSTROCARTE est expirée depuis le 13 décembre 2004.

PAPETERIE DE MANDEURE a également déposé les autres marques suivantes : MAND-O-LINE , DOSSIER PEAU , TORITO-LINE , RIGICAL , PAPAGO , TORITO-CUIR , JURA , RIGICAL , GINKGO , PEAU D'ANE


PAPETERIE DE MANDEURE S.A. - 14, rue de la Papeterie, 25350 MANDEURE - France - SIREN 339310807


M. Gérard DENEUBOURG PAPETERIE DE MANDEURE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Articles de la Papeterie (Papier, Chemises, Dossier)