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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE GROMELLE SCOOP
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AQUACONTROL
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUACONTROL
PAPETERIE DE GROMELLE SA SCOOP

Numéro de dépôt :
3538546
Date de dépôt :
21/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/11/2017
AQUACONTROL de PAPETERIE DE GROMELLE SCOOP

Présentation de la marque AQUACONTROL

Déposée le 21 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE GROMELLE SCOOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « AQUACONTROL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE GROMELLE SCOOP domicilié(e) BP 1, ALLEE DE GROMELLE,84450 SAINT SATURNIN - 84450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 242 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Papeterie de Gromelle SA Scoop MARTIN Bernard domicilié(e) BP 1, Allée de Gromelle,84450 SAINT SATURNIN - 84450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUACONTROL est expirée depuis le 21 novembre 2017.

PAPETERIE DE GROMELLE SCOOP a également déposé les autres marques suivantes : AQUAFIX


PAPETERIE DE GROMELLE SA SCOOP - BP 1, ALLEE DE GROMELLE,84450 SAINT SATURNIN - 84450 - France - SIREN 326242872


Papeterie de Gromelle SA Scoop MARTIN Bernard - BP 1, Allée de Gromelle,84450 SAINT SATURNIN - 84450 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

– articles de papeterie. – intercalaires carton ou papier. – boîtes en carton ou en papier. – affiches. – cartes. – sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en carton. – sacs à ordures en papier ou carton.