Déposée le 17 octobre 1994 par la société PAPETERIE CHAPONNOISE HABRAND & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ONDULO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est la société PAPETERIE CHAPONNOISE HABRAND & CIE domicilié(e) 8 rue de la Pointe, 93130 NOISY LE SEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 100 253 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.
La marque ONDULO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONDULO est expirée depuis le 17 octobre 2004.
PAPETERIE CHAPONNOISE HABRAND & CIE a également déposé les autres marques suivantes : MOINS VINGT , ONDULO
PAPETERIE CHAPONNOISE HABRAND & CIE - 8 rue de la Pointe, 93130 NOISY LE SEC - France - SIREN 572100253
Cabinet METZ PATNI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Articles de papeterie et de bureau en papier ou en carton à savoir: papier gommé, matières premières et semi-produits pour la fabrication du papier ou du carton; cahiers, carnets, carnets d'adresses, carnets de poche, bloc-notes, blocs téléphoniques, agendas, almanachs, calendriers, répertoires; classeurs, pochettes, chemises pour documents, valises, valisettes, malettes, porte-documents, couvertures, étuis en carton; faux-livres en carton; articles pour écrire, dessiner et peindre, pots à crayons en carton, papier à lettre, cartes postales, enveloppes; cartons à languette, cartons à griffes, cartons intermédiaires, classeurs de lettres, porte-lettres, feuilles, feuilles à séparer, feuilles pour classeurs et albums, feuilles et cartes pour classeurs, spécialement pour la cartothèque, cartons, classeurs à fiches, cartes de division, fichiers, produits de la photographie et de l'imprimerie, livres de commerce, enseignes, affiches, tableaux, spécialement tableaux d'ordre, tableaux de contrôle, tableaux d'intérieur, à l'exception des appareils, albums, classeurs, clichés, liseuses, tampons-buvards, sous-mains, lutrins, objets d'art et d'ornement en carton, lithographiés, gravures, photographies; boîtes de rangement ou d'ornement en carton; boîtes en carton pour cassettes vidéo;chevalets en carton; matériel d'instruction ou d'enseignement et de publicité, à l'exception des appareils; clichés, pancartes, prospectus, cartes géographiques, plans; cartes à jouer, silhouettes et personnages en carton; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, bavoirs en papier, mouchoirs en papier, essuie-mains en papier, napperons en papiers, guirlandes en papier, papier d'emballage.Pare-soleil en papier ou en carton, paravents en carton.Meubles à savoir tables, chaises, tabourets, bancs, étagères, armoires en carton.Sandales, chaussons, nu-pieds en carton.Jeux et jouets en papier ou en carton; guirlandes.Activités d'une agence publicitaire; créations publicitaires.Travaux d'ingénieurs.Etude et conception d'objets en carton; expertises techniques; conseils techniques dans le domaine de l'emballage et de la publicité sur le lieu de vente
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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