Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPETERIE CACAUD
PAPETERIE CACAUD S.A. AU CAPITAL DE 1.500.000 FRS

Numéro de dépôt :
93495364
Date de dépôt :
01/12/1993
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
01/12/2003

Présentation de la marque PAPETERIE CACAUD

Déposée le 1 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIE CACAUD AU CAPITAL DE 1.500.000 FRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « PAPETERIE CACAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIE CACAUD AU CAPITAL DE 1.500.000 FRS domicilié(e) 23 RUE DE L'OCEAN - MIRVILLE B.P. 128 - BOUFFERE, 85603 MONTAIGU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 542 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAPETERIE CACAUD - France.

La marque PAPETERIE CACAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPETERIE CACAUD est expirée depuis le 1 décembre 2003.

PAPETERIE CACAUD AU CAPITAL DE 1.500.000 FRS a également déposé les autres marques suivantes : BUROBOC


PAPETERIE CACAUD S.A. AU CAPITAL DE 1.500.000 FRS - 23 RUE DE L'OCEAN - MIRVILLE B.P. 128 - BOUFFERE, 85603 MONTAIGU CEDEX - France - SIREN 349542407


PAPETERIE CACAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

- Papier, carton, produit imprimerie, fourniture de bureau. - Meubles, miroirs, mobilier de bureau

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.