PAPERCHASE PRODUCTS LIMITED, société de droit britannique
Numéro de dépôt :
1546415
Date de dépôt :
18/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2009
Présentation de la marque PAPERCHASE
Déposée le 18 avril 1989 par la société étrangère PAPERCHASE PRODUCTS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAPERCHASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère PAPERCHASE PRODUCTS LIMITED domicilié(e) 38-42 Whitfield Street, Londres, W1P 5RF, ROYAUME UNI (dossier no 2142406) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2142406) - France.
La marque PAPERCHASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAPERCHASE est expirée depuis le 18 avril 2009.
PAPERCHASE PRODUCTS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : PAPERCHASE , PAPERCHASE
PAPERCHASE PRODUCTS LIMITED, société de droit britannique - 38-42 Whitfield Street, Londres, W1P 5RF, ROYAUME UNI (dossier no 2142406) - Royaume-Uni
SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2142406) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05
Renouvellement sans limitation le 15 avril 1999 n°2142406 - Publication au BOPI 1999-04-15
Inscription le 15 avril 1999 - Changement d'adresse n°276737 - Publication au BOPI 1999-04-15
Inscription le 15 avril 1999 - Changement de dénomination n°276736 - Publication au BOPI 1999-04-15
Inscription le 15 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276735 - Publication au BOPI 1999-04-15
Inscription le 3 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56643 - Publication au BOPI 1991-10-03
Papier et carton, articles en papier et carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, articles pour reliures, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Meubles glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloid et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Jeux et jouets. Publicité et affaires
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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