PAPERCHASE
Présentation de la marque PAPERCHASE
Déposée le 7 novembre 1989 par PAPERCHASE PRODUCTS LIMITED (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAPERCHASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAPERCHASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAPERCHASE est expirée depuis le 7 novembre 2009.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 1999 n°2155764 - Publication au BOPI 1999-10-25
Inscription le 15 avril 1999 - Changement d'adresse n°276737 - Publication au BOPI 1999-04-15
Inscription le 15 avril 1999 - Changement de dénomination n°276736 - Publication au BOPI 1999-04-15
Inscription le 15 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276735 - Publication au BOPI 1999-04-15
Inscription le 3 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56643 - Publication au BOPI 1991-10-03