Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPERBOARD
/
ROLCOMPTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROLCOMPTA
S.A. PAPERBOARD

Numéro de dépôt :
94530899
Date de dépôt :
27/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2004

Présentation de la marque ROLCOMPTA

Déposée le 27 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) PAPERBOARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROLCOMPTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPERBOARD domicilié(e) Zone Industrielle - Route de Montdidier, 60120 BRETEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 569 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. PAPERBOARD J.C. BATUT - France.

La marque ROLCOMPTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROLCOMPTA est expirée depuis le 27 juillet 2004.

PAPERBOARD a également déposé les autres marques suivantes : POSTICK , ROLCOMPTA , PAPERBOARD


S.A. PAPERBOARD - Zone Industrielle - Route de Montdidier, 60120 BRETEUIL - France - SIREN 341569143


S.A. PAPERBOARD J.C. BATUT - France


Inscription le 4 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°201842 - Publication au BOPI 1996-06-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeteries; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage