Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIDEBAR
Paper Software Inc. (société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de New York)

Numéro de dépôt :
94500103
Date de dépôt :
04/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2004

Présentation de la marque SIDEBAR

Déposée le 4 janvier 1994 par Paper Software Inc. (société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIDEBAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est Paper Software Inc. (société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de New York), domicilié(e) 34 Mill Hill Road Woodstock, New York 12498 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & BRULLE SCP - France.

La marque SIDEBAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIDEBAR est expirée depuis le 4 janvier 2004.


Paper Software Inc. (société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de New York) - 34 Mill Hill Road Woodstock, New York 12498 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LERNER & BRULLE SCP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Logiciels, didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés, magnétiques, électroniques ou optiques, et notamment logiciels enregistrés pour la commande d'interfaces d'utilisation