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Marques déposées par PAPELIER JACQUES
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CRISTAL DE MOSELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRISTAL DE MOSELLE
PAPELIER JACQUES

Numéro de dépôt :
1745922
Date de dépôt :
03/06/1991
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
03/06/2001
CRISTAL DE MOSELLE de PAPELIER JACQUES

Présentation de la marque CRISTAL DE MOSELLE

Déposée le 3 juin 1991 par PAPELIER JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « CRISTAL DE MOSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAPELIER JACQUES, domicilié(e) 47 RUE DUPONT DES LOGES, 57000 METZ - France.

La marque CRISTAL DE MOSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISTAL DE MOSELLE est expirée depuis le 3 juin 2001.

PAPELIER JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : QUADRI PRESSE


PAPELIER JACQUES - 47 RUE DUPONT DES LOGES, 57000 METZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-04

Ustensiles, récipients pour le ménage ou la cuisine, objets en cristal à savoir vases, verres (récipients), vaiselles, figurines (statuettes) soufflés, taillés, décorés dans le département de la Moselle

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.