Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PAPEETE OZ PARIS
PAPEETE OZ PARIS, Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3695024
Date de dépôt :
27/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PAPEETE OZ PARIS de PAPEETE OZ PARIS

Présentation de la marque PAPEETE OZ PARIS

Déposée le 27 novembre 2009 par PAPEETE OZ PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPEETE OZ PARIS »

Le déposant est PAPEETE OZ PARISTODO domicilié(e) BP 42408 - 98713 TAHITI - Fare Tony PAPEETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAPEETE OZ PARIS domicilié(e) BP 42408 - 98713 TAHITI - Fare Tony PAPEETE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PAPEETE OZ PARIS, Entreprise individuelle - BP 42408 - 98713 TAHITI - Fare Tony PAPEETE - France


PAPEETE OZ PARIS - BP 42408 - 98713 TAHITI - Fare Tony PAPEETE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 6 juillet 2015 - Rejet total;Erratum n°650942 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-06

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).